1 – résolution écran et compatibilité des navigateurs
Le site Internet d’provoltaïs a été optimisé :
• Ecran : Résolution 1024 X 768
• Navigateurs :
- Microsoft Internet Explorer 5.x, 6.x et 7.x
- Netscape Navigator 6.2 et 7.x
- Mozilla Firefox version 1.x, 1.5 et 2.x
2 – Documents à télécharger
Certains documents textuels, vidéos, graphiques et sonores nécessitent ou peuvent nécessiter l'utilisation de « plug-ins » : il s'agit de petits outils logiciels gratuits, faciles à installer.
Pour installer un « plug-in », cliquez sur le lien correspondant ci-dessous.
Téléchargez-le. Une fois le téléchargement terminé, double-cliquez sur ce fichier d'installation.
Celui-ci va extraire le fichier « plug-in » et le placer dans le répertoire contenant les autres « plug-in » de votre navigateur.
Quittez ensuite votre navigateur et relancez-le.
Télécharger gratuitement le plug-in Acrobat Reader (version 7 ou version supérieure)
Télécharger gratuitement le plug-in Realplayer (version 10 ou version supérieure)
Télécharger gratuitement le plug-in Shockwave Player (version 10 ou version supérieure)
Télécharger gratuitement le plug-in Macromedia Flash Player (version 8 ou supérieure)
ESPACE PARTICULIERS
Directrice de communication : Emmanuelle CROBEDDU
Chef de projet : Frédéric GELLIOT
Webmaster : DAVI
informations légales
Le portail www.provoltais.com est la propriété de la société Energia, SAS au capital social de 1 209 782,77 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nevers, sous le numéro 479 588 063, dont le siège social est situé :
39, route de chaluzy
ZI de St Eloi
58000 NEVERS
0800 88 19 42
Le directeur de publication du portail www.provoltais.com est Emmanuelle CROBEDDU, en qualité de Directrice de Communication de l'entreprise énergia.
Le portail www.provoltais.com est conçu en interne et n’est géré par aucune autre société.
Le portail www.provoltais.com est hébergé dans le central informatique de la société NETBENEFIT, SA, dont le siège social est situé :
NetBenefit
Green Side - 400 Avenue Roumanille
BP 296
06906 Sophia Antipolis Cedex
info@netbenefit.fr
3 - Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
provoltaïs se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l'hypothèse où vous accéderiez au portail www.provoltais.com à partir d'un autre état que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
3.1- Contenu du portail
Le portail www.provoltais.com est un site donnant accès à d'autres sites de provoltaïs ou de sociétés du groupe provoltaïs, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Les informations fournies sur le portail www.provoltais.com le sont à titre informatif et indicatif. provoltaïs ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.
Provoltaïs ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Provoltaïs ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du portail www.provoltais.com, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
3.2- Informations techniques générales
En tant qu’utilisateur du portail www.provoltais.com vous reconnaissez :
• disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :
- Ecran : Résolution 1024 X 768
- Navigateurs :
• Microsoft Internet Explorer 5.x, 6.x, 7.x,
• Netscape Navigator 6.x, 7.x
• Mozilla Firefox version 1.x, 1.5, 2.x
• avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement ;
• avoir été informé que le portail www.provoltais.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, provoltaïs pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs ;
• avoir été informé que le coût de l'accès et de la navigation sur le portail www.provoltais.com est à votre charge exclusive.
3.3- Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail www.provoltais.com ont fait l'objet d'un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :
• www.provoltais.com: Avis N° 854952 en date du 12 Juillet 2003, publié au bulletin officiel du MINEFI N°8 (4/2003)
• www.provoltais.com: Avis N° 854949 en date du 12 Juillet 2003, publié au bulletin officiel du MINEFI N°8 (4/2003).
Les données personnelles collectées sur le portail www.provoltais.com sont exclusivement à usage interne d’provoltaïs
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, provoltaïs ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Conformément à la loi susvisée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à :
Energia (provoltaïs)
Service Informatique & Réseaux
39, route de chaluzy
ZI St Eloi
58000 NEVERS
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
3.4. Témoins de connexion (cookies)
Lors de vos visites, vous êtes informé qu’un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier mais sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d'être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser de la manière suivante :
- avec le navigateur Microsoft Internet Explorer 5.x, 6.x et 7.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options Internet », choisissez l'onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu'au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton "Avancé" puis « Ignorer la gestion automatique des cookies » et cochez l'option "refuser" ou « demander » pour chaque colonne
- avec le navigateur Netscape Navigator 6.2 et 7.x : cliquez sur la barre de menu "Edition" puis sur « Préférences », sélectionnez « Confidentialité et sécurité » puis choisissez l'item « cookies » et cochez « désactiver » ou « me demander » ;
- avec le navigateur Mozilla Firefox version 1.x, 1.5 et 2.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et décochez la case « autoriser » ;
- avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l'onglet « Sécurité » et cliquez sur « Provenant seulement des sites consultés »
En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au « Informatique et libertés ».
3.5. Propriété intellectuelle
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) d’ provoltaïs et des sociétés du groupe provoltaïs figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’ provoltaïs ou des sociétés du groupe provoltaïs concernées, en est strictement interdite.
La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail www.provoltais.com, sont la propriété de provoltaïs ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail www.provoltais.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, provoltaïs interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
provoltaïs se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de provoltaïs, en écrivant à l'adresse indiquée dans « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmestre.
3.6- Liens
Les liens mis en place sur le portail www.provoltais.com en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, provoltaïs n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, provoltaïs ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail www.provoltais.com sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’provoltaïs. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du portail www.provoltais.com
3.7 Gestion des codes d'accès et mots de passe
Certains services interactifs présents sur le portail www.provoltais.com nécessitent un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par les gestionnaires de ces services.
Ces codes d'accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. Provoltaïs ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse.
Pour des raisons de sécurité, l'accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l'issue de plusieurs tentatives d'accès erronées. provoltaïs se réserve le droit de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d'accès d'un utilisateur. En cas de suspension de l'accès, provoltaïs vous en informera.
3.8 Droit applicable et juridiction compétente
Le droit applicable au portail www.provoltais.com est le droit français.
La majorité des contenus et services en ligne sur le portail www.provoltais.com sont proposés en français.
Pour tout litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d'Appel de Paris (France).
